Presque tout le monde a été ému par le triste sort d’un des plus grands savants de notre temps, Stephen Hawking, qui a souffert pendant des décennies de la grave et incurable maladie qu’est la sclérose latérale amyotrophique (SLA). Cette maladie reste largement assez peu étudiée, bien que des personnes en meurent chaque année. L’Université de Zurich joue un rôle de premier plan dans la recherche sur la SLA. Il était donc logique de créer une Fondation à Zurich afin d’apporter le meilleur soutien possible à la recherche sur la SLA.

La Fondation peut être soutenue par des dispositions testamentaires (testaments, contrats de succession), soit en la désignant comme héritière, soit en lui faisant un legs. Il est également possible de faire des donations, c’est-à-dire des contributions aux actifs de base d’une fondation déjà établie pour poursuivre l’objectif spécifié de la fondation. Selon sa nature juridique, une donation est un don qui augmente les actifs de base d’une fondation établie. En fonction des objectifs du donateur, le don doit soit être utilisé pour la poursuite directe de l’objet de la fondation au même titre que les revenus provenant des actifs de base de la fondation ou peut également être versé aux actifs de base de la fondation afin de générer des revenus supplémentaires de manière permanente.

Les dons financiers servent également à financer des approches médicales complémentaires, c’est-à-dire des méthodes de traitement et les concepts de diagnostic qui sont considérés comme des alternatives et des compléments aux méthodes médicales scientifiquement fondées. L’objectif de toutes les approches est d’aider les personnes touchées par la SLA et de contribuer à ce que le risque de contracter la SLA ou d’en mourir n’existe plus à un moment donné.

Si vous voulez des conseils plus détaillés sur des questions de droit des successions, nous vous recommandons toujours de consulter des spécialistes dûment qualifiés. Nous serions très heureux de vous conseiller dans le cadre d’un entretien personnel.

Prof. Dr. jur. Norbert Joachim
Avocat, avocat spécialisé en droit des successions